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R.R.A.8V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
5.3.La tarification pour les activités aquatiques à la piscine L’Odyssée de Val-Bélair est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Activité préscolaire et Junior, 1 an à 3 ans8 semainesEnfant résident35 $
Enfant non-résident60 $
10 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
12 semainesEnfant résident55 $
Enfant non-résident90 $
2º Activité Junior, 4 ans à 10 ans8 semainesEnfant résident35 $
Enfant non-résident60 $
10 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
12 semainesEnfant résident55 $
Enfant non-résident90 $
3º Aquaplaisir pour les enfants de 7 ans à 11 ans8 semainesRésident35 $
Non-résident60 $
10 semainesRésident45 $
Non-résident75 $
11 semainesRésident45 $
Non-résident75 $
12 semainesRésident55 $
Non-résident90 $
4º Programme de formation assistant-moniteur pour adulte30 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans145 $
Résident de 65 ans ou plus72,50 $
Non-résident217,50 $
5º Programme de formation mise à niveau pour le cours moniteur pour adulte5 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans35 $
Résident de 65 ans ou plus17,50 $
Non-résident52,50 $
6º Programme de formation moniteur pour adulte25 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
6.1º Programme de formation étoile de bronze10 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
6.2º Programme de formation médaille de bronze25 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans110 $
Résident de 65 ans ou plus55 $
Non-résident165 $
6.3º Programme de formation croix de bronze30 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
7º Aquadulte pour adulte8 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
10 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
11 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
12 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans70 $
Résident de 65 ans ou plus35 $
Non-résident105 $
8º Programme de mise en forme pour adulte a) d’une durée de huit semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans40 $
Résident de 65 ans ou plus20 $
Non-résident60 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans80 $
Résident de 65 ans ou plus40 $
Non-résident120 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
b) d’une durée de 10 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident113 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
c) d’une durée de 11 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
d) d’une durée de 12 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans120 $
Résident de 65 ans ou plus60 $
Non-résident180 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans150 $
Résident de 65 ans ou plus75 $
Non-résident225 $
9º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 13 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
3 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans120 $
Résident de 65 ans ou plus60 $
Non-résident180 $
4 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans150 $
Résident de 65 ans ou plus75 $
Non-résident225 $
9.1º Entraînement pour adulte d’une durée de huit semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus55 $
Non-résident145 $
10º Entraînement pour adulte d’une durée de 10 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans105 $
Résident de 65 ans ou plus52,50 $
Non-résident157,50 $
11º Entraînement pour adulte d’une durée de 12 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
12º (Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 123, a. 1)
13º Fête d’enfantsSans objetRésident90 $ / 120 minutes 45 $ / heure
Non-résident135 $ / 120 minutes67,50 $ / heure
14º Location du bassin principalSans objetRésident35 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident52,50 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
15º Location du bassin secondaireSans objetRésident20 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident30 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
16º Service de sauveteurSans objetRésident15 $ / heure / sauveteur
Non-résident22,50 $ / heure / sauveteur
17º Cours privéUn enfantRésident15 $ / heure
Non-résident22,50 $ / heure
Deux enfants et plusRésident12 $ / heure / enfant
Non-résident18 $ / heure / enfant
18º Location d’un bonnet de bainSans objetRésident0,50 $
Non-résident0,75 $
19º Vente d’un bonnet de bainNylonRésident4,75 $
Non-résident7,13 $
LatexRésident3,50 $
Non-résident5,25 $
5.3.La tarification pour les activités aquatiques à la piscine L’Odyssée de Val-Bélair est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Activité préscolaire et Junior, 1 an à 3 ans8 semainesEnfant résident35 $
Enfant non-résident60 $
10 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
12 semainesEnfant résident55 $
Enfant non-résident90 $
2º Activité Junior, 4 ans à 10 ans8 semainesEnfant résident35 $
Enfant non-résident60 $
10 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
12 semainesEnfant résident55 $
Enfant non-résident90 $
3º Aquaplaisir pour les enfants de 7 ans à 11 ans8 semainesRésident35 $
Non-résident60 $
10 semainesRésident45 $
Non-résident75 $
11 semainesRésident45 $
Non-résident75 $
12 semainesRésident55 $
Non-résident90 $
4º Programme de formation assistant-moniteur pour adulte30 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans145 $
Résident de 65 ans ou plus72,50 $
Non-résident217,50 $
5º Programme de formation mise à niveau pour le cours moniteur pour adulte5 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans35 $
Résident de 65 ans ou plus17,50 $
Non-résident52,50 $
6º Programme de formation moniteur pour adulte25 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
6.1º Programme de formation étoile de bronze10 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
6.2º Programme de formation médaille de bronze25 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans110 $
Résident de 65 ans ou plus55 $
Non-résident165 $
6.3º Programme de formation croix de bronze30 heuresRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
7º Aquadulte pour adulte8 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
10 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
11 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
12 semainesRésident de 18 ans à moins de 65 ans70 $
Résident de 65 ans ou plus35 $
Non-résident105 $
8º Programme de mise en forme pour adulte a) d’une durée de huit semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans40 $
Résident de 65 ans ou plus20 $
Non-résident60 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans80 $
Résident de 65 ans ou plus40 $
Non-résident120 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
b) d’une durée de 10 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident113 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
c) d’une durée de 11 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
d) d’une durée de 12 semaines1 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
3 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans120 $
Résident de 65 ans ou plus60 $
Non-résident180 $
4 fois par semaineRésident de 18 ans à moins de 65 ans150 $
Résident de 65 ans ou plus75 $
Non-résident225 $
9º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 13 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
3 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans120 $
Résident de 65 ans ou plus60 $
Non-résident180 $
4 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans150 $
Résident de 65 ans ou plus75 $
Non-résident225 $
9.1º Entraînement pour adulte d’une durée de huit semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus55 $
Non-résident145 $
10º Entraînement pour adulte d’une durée de 10 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans105 $
Résident de 65 ans ou plus52,50 $
Non-résident157,50 $
11º Entraînement pour adulte d’une durée de 12 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
12º BaignadeAccès à l’unité3 ans et moinsGratuit
Résident, de 4 à 20 ans1 $
Non-résident, de 4 à 20 ans1,50 $
Résident, de 21 à 54 ans2 $
Non-résident, de 21 à 54 ans3 $
Résident, de 55 ans et plus1 $
Non-résident, de 55 ans et plus1,50 $
Abonnement valide pour 24 accèsRésident, de 4 à 20 ans et de 55 ans et plus20 $
Non-résident, de 4 à 20 et de 55 ans et plus30 $
Abonnement valide 20 $ pour 12 accèsRésident, de 21 à 54 ans20 $
Non-résident, de 21 à 54 ans30 $
13º Fête d’enfantsSans objetRésident90 $ / 120 minutes 45 $ / heure
Non-résident135 $ / 120 minutes67,50 $ / heure
14º Location du bassin principalSans objetRésident35 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident52,50 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
15º Location du bassin secondaireSans objetRésident20 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident30 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
16º Service de sauveteurSans objetRésident15 $ / heure / sauveteur
Non-résident22,50 $ / heure / sauveteur
17º Cours privéUn enfantRésident15 $ / heure
Non-résident22,50 $ / heure
Deux enfants et plusRésident12 $ / heure / enfant
Non-résident18 $ / heure / enfant
18º Location d’un bonnet de bainSans objetRésident0,50 $
Non-résident0,75 $
19º Vente d’un bonnet de bainNylonRésident4,75 $
Non-résident7,13 $
LatexRésident3,50 $
Non-résident5,25 $
5.3.La tarification pour les activités aquatiques à la piscine L’Odyssée de Val-Bélair est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Activité préscolaire et Junior 1 à 3 ans11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
2º Activité Junior, 4 à 10 ans11 semainesEnfant résident45 $
Enfant non-résident75 $
3º Aquaplaisir pour les enfants de 7 à 11 ans11 semainesRésident45 $
Non-résident75 $
4º Programme de formation assistant-moniteur pour adulte30 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans145 $
Résident de 65 ans ou plus72,50 $
Non-résident217,50 $
5º Programme de formation mise à niveau pour le cours moniteur pour adulte5 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans35 $
Résident de 65 ans ou plus17,50 $
Non-résident52,50 $
6º Programme de formation moniteur pour adulte25 heuresRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
7º Aquadulte pour adulte11 semainesRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
8º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 11 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans50 $
Résident de 65 ans ou plus25 $
Non-résident75 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
3 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans100 $
Résident de 65 ans ou plus50 $
Non-résident150 $
4 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
9º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 13 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans60 $
Résident de 65 ans ou plus30 $
Non-résident90 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
3 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans120 $
Résident de 65 ans ou plus60 $
Non-résident180 $
4 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans150 $
Résident de 65 ans ou plus75 $
Non-résident225 $
10º Entraînement pour adulte d’une durée de 10 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans75 $
Résident de 65 ans ou plus37,50 $
Non-résident112,50 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans105 $
Résident de 65 ans ou plus52,50 $
Non-résident157,50 $
11º Entraînement pour adulte d’une durée de 12 semaines1 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans90 $
Résident de 65 ans ou plus45 $
Non-résident135 $
2 fois par semaineRésident de 18 à moins de 65 ans125 $
Résident de 65 ans ou plus62,50 $
Non-résident187,50 $
12º BaignadeAccès à l’unité3 ans et moinsGratuit
Résident, de 4 à 20 ans1 $
Non-résident, de 4 à 20 ans1,50 $
Résident, de 21 à 54 ans2 $
Non-résident, de 21 à 54 ans3 $
Résident, de 55 ans et plus1 $
Non-résident, de 55 ans et plus1,50 $
Abonnement valide pour 24 accèsRésident, de 4 à 20 ans et de 55 ans et plus20 $
Non-résident, de 4 à 20 et de 55 ans et plus30 $
Abonnement valide 20 $ pour 12 accèsRésident, de 21 à 54 ans20 $
Non-résident, de 21 à 54 ans30 $
13º Fête d’enfantsSans objetRésident90 $ / 120 minutes 45 $ / heure
Non-résident135 $ / 120 minutes67,50 $ / heure
14º Location du bassin principalSans objetRésident35 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident52,50 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
15º Location du bassin secondaireSans objetRésident20 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
Non-résident30 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
16º Service de sauveteurSans objetRésident15 $ / heure / sauveteur
Non-résident22,50 $ / heure / sauveteur
17º Cours privéUn enfantRésident15 $ / heure
Non-résident22,50 $ / heure
Deux enfants et plusRésident12 $ / heure / enfant
Non-résident18 $ / heure / enfant
18º Location d’un bonnet de bainSans objetRésident0,50 $
Non-résident0,75 $
19º Vente d’un bonnet de bainNylonRésident4,75 $
Non-résident7,13 $
LatexRésident3,50 $
Non-résident5,25 $